L’utilisation d’un appareil de chauffage tel qu’une cheminée ouverte, un insert, un poêle à bois ou encore à granulés implique des obligations d’entretien strictes qu’il est primordial de bien connaitre. Sans cela, vous courez le risque non seulement d’incidents graves, l’incendie étant le premier qui vient à l’esprit, mais aussi un refus d’indemnisation de la part de votre assurance pour défaut d’entretien. Dans cet article, nous détaillerons les obligations concernant l’entretien des équipements de chauffage à bois, et notamment le ramonage, les garanties offertes par l’assurance habitation, et les actions à adopter en cas d’incendie…
Quelles sont les obligations relatives à l’entretien et au ramonage ?
L’entretien de vos appareils de chauffage dépend :
- de leur type (cheminée ou poêle à bois, appareil à pellets…) ;
- du lieu d’habitation.
Concernant les cheminées et autres chauffages au bois, le ramonage annuel est obligatoire pour prévenir les risques d’intoxication au monoxyde de carbone et d’incendie. Cette opération élimine les suies et autres dépôts accumulés dans les conduits de fumée. La réglementation impose au moins un ramonage par an, mais le règlement sanitaire départemental peut en exiger deux, dont un pendant la période de chauffe. Après chaque intervention, un professionnel vous remet un certificat de ramonage, document essentiel à conserver pour votre assurance.
Les poêles à granulés, quant à eux, nécessitent un entretien spécifique. Un chauffagiste doit, une fois par an, nettoyer les éléments comme la chambre de combustion, l’extracteur de fumée, l’échangeur de chaleur, le ventilateur… Le ramonage des conduits reste obligatoire pour ce type d’appareil, conformément au règlement sanitaire local.
Qui est responsable de l’entretien du poêle ou de la cheminée ?
Ces obligations d’entretien incombent à l’occupant du logement. Si vous êtes propriétaire bailleur, pensez à rappeler ces consignes à chaque locataire et demandez des preuves de ramonage régulier pour protéger votre bien immobilier. Pour faire simple, l’entretien courant doit être réalisé par le locataire, et l’éventuel remplacement d’un appareil vétuste par le propriétaire.
Si le logement est en copropriété, il faut savoir que le ramonage des conduits communs (notamment pour les cheminées collectives) est souvent à la charge du syndic. Toutefois, c’est toujours l’occupant qui reste responsable pour ses propres conduits.
Quelle couverture par l’assurance habitation en cas d’incendie ?
Votre assurance multirisques habitation couvre de nombreux sinistres liés à votre logement, et notamment les incendies. En cas de feu, après avoir mis en sécurité les habitants du logement et contacté les pompiers, vous devez informer votre assurance qui analysera les causes et déterminera, avec l’aide d’un expert, le montant de l’indemnisation.
Attention cependant : cette indemnisation est conditionnée par le respect des obligations d’entretien, en particulier le ramonage des conduits. Si l’absence de ramonage est prouvée, l’assureur pourrait refuser de vous indemniser. Conservez donc systématiquement les certificats de ramonage délivrés par un professionnel. Si vous préférez réaliser cette opération vous-même, vérifiez auprès de votre compagnie d’assurance si cette option est acceptée. Pour un coût moyen entre 50 et 250€ selon l’installation, il serait dommage de ne pas respecter cette obligation, avant tout pour une question de sécurité, mais aussi pour éviter tout litige avec votre assurance…
De même, si vous vous chauffez au bois ou aux granulés, quel que soit le type d’appareil, il est plus que conseillé d’installer :
- des détecteurs de fumée, obligatoires en France depuis 2015, afin de prévenir les risques d’incendie.
- des détecteurs de monoxyde de carbone afin d’éviter les intoxications à ce gaz inodore et très dangereux.
Le processus d’indemnisation en cas d’incendie
Si les obligation d’entretien et de ramonage des conduits ont bien été respectées, et que vous n’êtes pas en cause, votre assurance habitation prendra le relais pour vous indemniser selon les termes du contrat. Dans certains cas, il est possible de bénéficier d’une solution de relogement temporaire si votre logement est inhabitable. Cela vous offre une solution temporaire le temps que les travaux de réparation nécessaires aient été effectués dans le logement sinistré, ou que vous puissiez trouver un nouveau chez-vous le cas échéant.
Un expert sera mandaté pour estimer les réparations à effectuer ainsi que les pertes matérielles. Pensez à conserver vos factures sur un espace numérique sécurisé (comme un cloud) afin de faciliter l’évaluation des biens détruits. Cela permet d’accélérer le processus d’indemnisation, surtout si vos documents papiers disparaissent dans l’incendie…
Quels sont les bons réflexes à adopter en cas d’incendie
Malgré toutes vos précautions, un feu de cheminée ou de poêle peut toujours survenir. Si par malheur cela devait arriver, voici les étapes essentielles à suivre :
- Évacuez immédiatement la pièce, fermez la porte derrière vous et coupez le gaz si cela peut être fait sans danger.
- Une fois en sécurité, appelez les pompiers en composant le 18 ou le 112.
- Si vous habitez un immeuble, n’utilisez jamais l’ascenseur : privilégiez les escaliers.
- Une fois l’incendie maîtrisé, prenez des photos des dégâts et faites une liste des pertes matérielles pour faciliter votre déclaration auprès de l’assureur.
- Prévenez votre assurance dans les 5 jours suivant l’incident pour déclarer le sinistre.